Un artisan boulanger ou pâtissier doit gérer deux types de taxe sur la valeur ajoutée : celle déductible (payées aux fournisseurs), et la celle collectée, qu'il facture à ses clients sur ses ventes. Le taux de cette dernière est une mention obligatoire à faire apparaître sur le ticket de caisse. La TVA en boulangerie peut varier en fonction des produits vendus et de la manière dont ils sont consommés. Connaître les taux applicables est essentiel pour éviter toute erreur comptable et respecter la législation fiscale. Mais aussi éviter de perdre de l'argent, notamment sur les formules.
Voici un guide détaillé pour vous aider à vous y retrouver.
En boulangerie, 3 taux de TVA s'appliquent selon la nature du produit et son mode de consommation :
Le taux de 5,5 % est applicable aux produits de première nécessité comme le pain et certains produits de boulangerie-pâtisserie.
Lorsque les produits vendus sont à consommer sur place dans un espace dédié, le taux de TVA applicable est de 10%.
Tous les produits de la catégorie snacking (sandwichs, pizzas, burgers, salades, quiches, boissons à emporter ... ) sont également au taux de 10%
Enfin, sont concernés également :
Une TVA à 20 % s'applique pour certains produits comme les confiseries et les boissons alcoolisées.
Un taux réduit de 10 % peut s'appliquer si ces produits sont consommés dans le cadre d'un service de restauration sur place.
Une formule combinant plusieurs produits est soumise à la TVA selon ses composantes :
Le taux de TVA applicable est une mention obligatoire à faire apparaître sur le ticket de caisse. Si votre système de caisse ne permet de ventilation du taux de TVA, par défaut, le produit final sera soumis à la taxation la plus élevée.
Pour rappel, voici les taux
Cela peut entraîner un manque à gagner de plusieurs milliers d'euros par an pour votre point de ventes ! Retrouvez notre article détaillant le calcul.
Le chocolat fait partie des produits soumis à une taxe variable selon sa composition et son usage.
Le chocolat noir est taxé à 5,5 %, mais les bonbons au chocolat et autres confiseries sont soumis au taux de 20 %.
De plus, la taille et la composition du chocolat entrent en jeu.
Un chocolat de moins de 5 cm et moins de 20 g, affichant un taux minimal de chocolat équivalent à 25% de son poids total pourra être facturé à 5.5%
À noter également que les assortiments de chocolat doivent faire l’objet d’une ventilation des taux. À défaut, le produit final sera soumis à la taxation la plus élevée.
Les boulangers qui vendent des journaux doivent appliquer un taux spécifique :
Si vous êtes considéré comme revendeur commissionné, c'est-à-dire que
que vous vendez pour le compte de l’éditeur, alors la vente est exonérée de TVA (taux de 0%).
Le point de vente n'achète pas réellement les journaux, mais ne fait que les vendre et répercuter le prix fixé par l'éditeur qui contient déjà la TVA, en échange d'une commission nette.
Les boissons chaudes vendues en boulangerie, comme le café, le thé ou le chocolat chaud, sont soumises à différents taux de TVA selon leur mode de vente :
Il est donc essentiel de bien différencier la consommation sur place et la vente à emporter pour appliquer le bon taux de TVA.
Pour rappel, un artisan doit gérer 2 types de TVA :
Chaque mois ou trimestre, il doit déclarer ces montants aux impôts.
Une bonne gestion de sa TVA est un levier clé pour la rentabilité et la pérennité de son commerce. En tant qu'artisan, vous devez optimiser ce poste pour plusieurs raisons essentielles :
Pour ce faire, il est important d'utiliser un logiciel de caisse qui vous permette :
Comprendre et appliquer correctement les taux de TVA en boulangerie est crucial pour éviter des sanctions et optimiser la gestion de son entreprise. En identifiant clairement les taux applicables à chaque produit, vous assurez la conformité de votre activité et une meilleure rentabilité.